République d'Ostaria
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Statut du PIO Empty Statut du PIO

Lun 31 Juil 2023 - 17:04
Statut du PIO Logo_p12

STATUTS



Titre I - Généralités

  • Article 1



L'intitulé du parti est "Parti des Insoumis d'Ostaria" et en abrégé "PIO"

  • Article 2



Le Siège du Parti des Insoumis d'Ostaria se trouve dans la capitale à l'adresse 1 rue du Parc Lunont.

Titre II - Organisation générale

  • Article 3



Les Instances de direction du parti sont :
  • Le/la Président(e)

  • Le Bureau National

  • La consultation des adhérents avec les membres du parti


Titre III - Adhésion et adhérents

  • Article 4



Les Membres du parti s'engagent à :
- Faire preuve de respect vis à vis des autres adhérents,
- Respecter les statuts établis
- Défendre le programme porté par le parti

  • Article 5



Les Membres du parti s'engagent à ne pas divulguer les activités interne du parti et à préserver la confidentialité de ses informations.

  • Article 6



L'adhésion au parti est libre est à titre individuel, nulle ne peut empêcher l'adhésion pour des raisons personnelles.
Tout citoyen Ostarien membre d'aucun parti politique peu adhérer au parti.

  • Article 7



Toute demande d'adhésion agrée au parti suivra la procédure suivante :
  • Dépot d'un dossier d'adhésion


  • Etude du dossier par les membres

  • Vote des membres

  • Communiqué de la notifications d'adhésion ou de non-adhésion suivi du motif


Titre IV - Bureau National

  • Article 8



Le Bureau National gère le quotidien du parti, mettant en oeuvre l'orientation politique, valide et élabore le programme.
Il prends les décisions nécessaires à la direction du parti.

  • Article 9



Le Bureau National est composé du président nommé par les membres lui-même,
Le Président désignera un vice-président ainsi que le secrétaire général.
A eux trois, il forme le Bureau National
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