Voir les messages sans réponses |
Les Institutions
La Cour Suprême
La Cour suprême est l'organe judiciaire d'Ostaria.
21 sujets ; 224 messagesLégislatives - D... Sam 18 Nov 2023 - 12:41 Thomas Dupuis |
ArchivesVoir les sous-forum
Le Tribunal de Grande Instance
Le tribunal de grande instance est l'organe judiciaire chargé de régler les litiges entre les citoyens.
3 sujets ; 18 messagesProcès Sanchez/J... Ven 15 Sep 2023 - 13:54 James Holloway |
Voir les sous-forum
La Cour des Comptes
La cour des comptes est l'organe chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publics, de l'Etat, des collectivités territoriales, etc... Elle rend exclusivement des rapports détaillés sur la situation d'Ostaria.
3 sujets ; 4 messagesBudget des colle... Dim 8 Oct 2023 - 9:29 François Dickson |
Voir les sous-forum
Le boulevard des institutions comprends : La Haute Cour Constitutionnelle, La Cour Suprême, La Cour des Comptes, la Commission Electorale et les institutions financières (bourse, banque..), internationales...
- Sujets
- Annonce globale:
Les nouveautés & Annonces
- 4 Réponses
- 195 Vues
- François Dickson Derniers Messages
Mer 2 Aoû 2023 - 21:51
- Annonce globale:
Emploi : Fonction Publique
- 0 Réponses
- 66 Vues
- François Dickson Derniers Messages
Ven 28 Juil 2023 - 12:13
- Annonce globale:
IMPORTANT : Activation de l’HTML (Obligatoire)
- 0 Réponses
- 71 Vues
- François Dickson Derniers Messages
Mer 26 Juil 2023 - 23:21
- Annonce globale:
Carte de la République d’Ostaria
- 0 Réponses
- 216 Vues
- François Dickson Derniers Messages
Mer 26 Juil 2023 - 16:46
Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: Aucun
Modérateurs
Aucun
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
- Nouveaux messages
- Nouveaux messages [ Populaire ]
- Nouveaux messages [ Verrouillé ]
- Pas de nouveaux messages
- Pas de nouveaux messages [ Populaire ]
- Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ]
- Annonce
- Note
- Annonce globale