Procès Sanchez/Johnson - De Menincourt

Bienvenue au Tribunal de Grande Instance. Le juge Holloway sera en charge du bon déroulé de ce procès qui opposera Lola citoyenne Mila Sanchez et ci dessous nommé "la plaignante " et les citoyens Nelson Lloyd Johnson et Antoine Rey de Menincourt et ci dessous nommé les accusés.
Seuls le responsable du plaignant, de l'accusé et / ou leurs avocats sont amenés à réagir en tout respect de la Cour et de la logique de pure vérité.

La plainte est ainsi formulée:

La plainte déposée aujourd'hui fait suite aux nombreuses insultes et propos diffamatoires prononcés par les deux accusés sur Oxia ainsi que lors de réunion publique. Les propos reprochées visent à remettre en cause l'existence du Parti Insoumis Ostarien (PIO) en raison de son orientation politique différente de celle du parti "Les Démocrates" (LD). Des propos qui ne sont pas recevable et qui sont même condamné par l'article 5 de notre constitution qui assure a l'ensemble des citoyens le droit au respect de son orientation politique.

A de multiples reprises, les deux accusés m'ont accusé de vouloir mettre en place un régime dictatoriale et totalitariste similaire à l'URSS incluant notamment la responsabilité de crimes contre l'humanité et de crimes au sens du Code Pénal et de la constitution de notre République.

Les deux accusés ont également remis en cause l'existence du Parti Insoumis Ostarien (PIO) alors que celui-ci n'a jamais été interdit de participer à des élections n'a jamais fait l'objet d'une quelconque condamnation par la justice Ostarienne. Ces deux éléments prouvent donc que le PIO respectent les lois et les principes de la Républiqu.

La parole est aux accusés. Qu’avez vous à dire pour votre défense?

Je vous remercie Madame Sanchez, de me laisser juger. Les accusés ne s'étant pas déplacé, la Cour décide de se retirer pour les délibérations. Elle donnera son verdict dans les dix jours. Merci

La Cour décide:

Etant donné que les propos tenus sur Oxia ne relèvent aucunement d'insultes directes à la personne
Etant donné que en aucun cas les termes communismes, URSS ou régimes totalitaires ne sont illégaux,
Etant donné que les propos sur la remise en cause de l'existence du PIO ne sont pas illégaux,
Etant donné la liberté d'expression qui est et reste en vigueur sur les réseaux sociaux et au vu de l'absence de propos diffamatoires directes permettant d'influer une partie des citoyens lors d'un processus électoral,
Etant donné que les propos n'appellent ni à la violence, ni à la haine raciale,

Messieurs Johnson et Rey de Ménincourt sont déclarés non coupable. C'est la fin de cette audience.
Je vous remercie.