Journal municipal - Arrêtés de la ville de Londal

Retrouvez la liste des arrêtés municipaux de la ville de Londal, classés par thématiques

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• 02.09.A - Nomination du Conseil Municipal - Cortazár I
  
• 02.09.C - Nomination du Chef de la Police Municipale (Cortazár I)
  

• A venir
  

• 02.09.B - Création de la Police Municipale (Cortazár I)
  

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Article 1 - Nomination des Adjoints au Maire

Les personnes suivantes sont nommées adjoints au Maire de la Ville de Londal :

• 1. Madame Isabelle Leclerc, en qualité de Premier Adjoint au Maire.
  
• 2. Monsieur David Johnson, en qualité de Deuxième Adjoint au Maire.
  

Article 2 - Répartition des Postes

Les postes au sein de l'administration municipale sont répartis comme suit entre les adjoints au Maire, afin de promouvoir une gestion équilibrée de la ville :

• 1. Affaires Sociales : Madame Isabelle Leclerc
  
• 2. Budget : Monsieur David Johnson
  
• 3. Développement Économique : Madame Sophie Anderson
  
• 4. Éducation : Monsieur Pierre Dupont
  
• 5. Environnement : Madame Emily Smith
  
• 6. Santé Publique : Monsieur André Tremblay
  
• 7. Sécurité Publique : Madame Amina Mohamed
  
• 8. Services Publics et État Civil : Monsieur Thomas Williams
  
• 9. Sports et Culture : Madame Laura Garcia
  
• 10. Urbanisme et Environnement : Monsieur Daniel Dubois
  

Article 3 - Entrée en Vigueur

Le présent arrêté entre en vigueur immédiatement.

Article 1 - Création de la Police Municipale

1.1. Il est créé une Police Municipale au sein de la Ville de Londal, chargée de veiller au respect des lois et des règlements municipaux, de prévenir et de réprimer les infractions, et d'assurer la sécurité et le bien-être des citoyens.

1.2. La Police Municipale sera placée sous la direction du Chef de la Police Municipale, qui sera nommé par le Maire.

Article 2 - Mission de la Police Municipale

La Police Municipale de Londal aura pour missions principales les suivantes :

2.1. Assurer la sécurité publique et le maintien de l'ordre dans la ville.

2.2. Faire respecter les lois municipales et les réglementations en vigueur.

2.3. Intervenir en cas d'urgence, de catastrophes naturelles ou d'autres situations de crise.

2.4. Collaborer avec les forces de police nationales et les autorités locales pour garantir la sécurité.

Article 3 - Pouvoirs et Responsabilités de la Police Municipale

3.1. La Police Municipale a le pouvoir d'émettre des avertissements verbaux, des amendes administratives, ou de prendre d'autres mesures appropriées en cas de violation des règlements municipaux.

3.2. La Police Municipale peut effectuer des enquêtes, des patrouilles, des contrôles routiers, et mener des actions de prévention.

3.3. En cas d'infractions graves, la Police Municipale a le pouvoir de retenir temporairement les personnes impliquées jusqu'à l'arrivée des autorités compétentes.

Article 4 - Coopération avec les Autorités Nationales

La Police Municipale de Londal travaillera en étroite collaboration avec les forces de police nationales et les autorités judiciaires pour garantir la sécurité et la justice dans la ville.

Article 5 - Entrée en Vigueur

Le présent arrêté entre en vigueur immédiatement.

Article 1 - Nomination du Chef de la Police Municipale

1.1. Monsieur François Lambert est nommé Chef de la Police Municipale de la Ville de Londal.

1.2. Le Chef de la Police Municipale exercera ses fonctions conformément aux lois municipales, aux réglementations en vigueur et aux directives de la Mairie de Londal.

Article 2 - Mission du Chef de la Police Municipale

Le Chef de la Police Municipale aura pour mission principale de superviser les activités de la Police Municipale, de veiller au respect des lois municipales et des règlements en vigueur, et de garantir la sécurité et le bien-être des citoyens de Londal.

Article 3 - Entrée en Vigueur

Le présent arrêté entre en vigueur immédiatement.